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Bonne Pratique CIR

Les justificatifs du temps passé à la R&D

Par Emilie STOJANOWSKI - Actu FI - janvier 2017

Dans la lignée des bonnes résolutions pour 2017, F. Iniciativas vous rappelle l’importance du suivi des temps passés à la R&D pour le personnel pour la justification du CIR.

 

En effet, dans le cas des suivis du personnel, l’Administration prévoit dans son instruction que : « Les entreprises doivent pouvoir établir, avec précision et rigueur, le temps réellement et exclusivement passé à la réalisation d’opérations de recherche, toute détermination forfaitaire étant exclue ».

 

La mise en place de suivis temps, dont le format reste à votre discrétion, doit permettre d’identifier clairement, l’implication du personnel technique sur les différents projets valorisés au sein de vos CIR, avec une granularité par tâches.

 

Au même titre que ces suivis, F. Iniciativas vous conseille de mettre en place des cahiers de laboratoire ou des tableaux de Gantt, afin de justifier le phasage de vos projets. Ils doivent permettre à l’Administration de distinguer clairement les phases éligibles retenues pour le calcul du CIR de celles qui ne le sont pas.

 

En plus de faciliter la valorisation de votre personnel chercheur, et la rédaction des dossiers techniques justificatifs, ces pièces sont particulièrement appréciées durant les éventuels contrôles et tendent à donner un a priori positif sur la gestion de l’activité de R&D de votre entreprise.

 

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